Le vote à l’urne, qui devait se tenir les 17 novembre, pour les personnels, les 24 et 25 novembre, pour les étudiants, est reporté en raison du contexte sanitaire. Conformément au Code de l’éducation, les conseils continuent à siéger, et un administrateur provisoire va être nommé après le 12 décembre.
Le contexte sanitaire n’en finit pas d’impacter l’organisation de l’université. Cette fois-ci, il s’agit de sa vie institutionnelle.
Les élections visant à renouveler les conseils centraux (vote des personnels, le 17 novembre ; vote des étudiants, les 24 et 25 novembre) et les conseils de certaines composantes (24 et 25 novembre également) ne pourront se tenir en présentiel, comme initialement prévu. Ainsi en a décidé la direction de l’université, conformément au cadre réglementaire édicté par la Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle (DGESIP) et compte tenu du contexte sanitaire, après concertation du comité électoral (voir composition en encadré).
Les instances prolongées
En application de l’article L.719-1 du Code de l'éducation, les conseils continuent de se réunir et leurs membres continueront à siéger, jusqu'au renouvellement de ces instances.
Le mandat du président se terminant le 12 décembre prochain, à minuit, un administrateur provisoire sera nommé par Fabienne Blaise, rectrice déléguée pour l’Enseignement supérieur, la Recherche et l’Innovation. L'administrateur assumera la continuité du service public et aura les mêmes prérogatives que le président.
« L'équipe présidentielle actuelle pourra continuer à assumer la gestion des affaires courantes, indique la Direction générale des services (DGS). Les vice-présidents pourraient être nommés chargés de mission, les mandats des vice-présidents se terminant avec le mandat du président. »
Deux scenarii pour les élections
Dans un message adressé le 3 novembre à la communauté universitaire, le président Michel Deneken évoque un travail sur deux scenarii : « Un vote à l'urne, si les conditions sanitaires le permettent, ou un recours exceptionnel au vote à distance ». Un déploiement sécurisé de cette dernière option nécessite toutefois plusieurs semaines de mise en œuvre.
En tout état de cause, des élections « dans des conditions sereines » ne devraient pas pouvoir se tenir « avant février 2021 ». Une fois arrêté, le nouveau calendrier électoral sera soumis aux instances, comité électoral consultatif, comité technique (pour l'autorisation de recourir au vote électronique) et conseil d'administration. Les dates seront communiquées dans les meilleurs délais.
E. C.